ARTICLE 1 : Informations légales

Dénomination sociale : EI / Plessis Cindy 270 lieu dit le Maine du Bost 87200 Saint-Junien

Nom de l'entreprise : Aux petits Plaisirs

Numéro de téléphone : 0769233468

Adresse e-mail : cindy.plessis@aux-petits-plaisirs.fr

Numéro d'immatriculation : 81912343100028

Hébergeur : Hostinger 143 Rue Emile Julien, 34070 Montpellier, France. 08 92 97 70 93

ARTICLE 2 : Accessibilité

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24h/24 et 7j/7, sauf interruption, programmé ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 3 : Collecte de données et loi informatique et libertés

Ce Site est conforme aux dispositions de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de celle-ci l’Utilisateur bénéficie notamment d’un droit d’opposition (art 32 et 38), d’accès (art 38 et 39) et de rectification (art 40) des données le concernant.

Pour faire usage de celle-ci l’Utilisateur doit s’adresser à l’Éditeur en le contactant à l’adresse suivante : cindy.plessis@.aux-petits-plaisirs.fr, ou par courrier adressé au siège social de l’Éditeur en précisant ses nom, prénom(s), adresse et adresse(s) e-mail.

ARTICLE 4 : Politique de cookies

Le Site AUX PETITS PLAISIRS a éventuellement recours aux techniques de « cookies » lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’Utilisateur.

Conformément à la législation européenne, le Site AUX PETITS PLAISIRS a mis à jour sa politique de confidentialité en matière de cookies. L’Utilisateur est libre d’accepter ou de refuser les cookies de tous les sites internet en modifiant les paramètres de son navigateur internet.

ARTICLE 5 : Loi applicable et juridiction

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française et tout litige ou différend qui pourrait naître entre les parties à l’occasion de l’utilisation, la publication ou de propos tenu sur le site AUX PETITS PLAISIRS sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

ARTICLE 6 : Droits de la propriété intellectuelle

Le Site constitue une œuvre dont l’Éditeur est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

Il est rappelé que les photographies présentes sur le Site sont considérées comme des œuvres de l’esprit bénéficiant de la protection au titre du droit d’auteur. Toute utilisation non autorisée de l’une ou l’autre des photographies est constitutif d’un acte de contrefaçon comme le prévoit l’article L335-3 du Code de la propriété intellectuelle.

De manière générale, les données, les programmes, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété de l’Éditeur et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

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ARTICLE 7 : Contact

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : cindy.plessis@aux-petits-plaisirs.fr, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes Mentions Légales.